Simple Steps Autism

Conditions d’utilisation

Bienvenue à Simple Steps - édition L’autisme (« Simple Steps », « nous », « notre », « nos »). Les présentes conditions d’utilisation (« termes », « l’Entente ») s’appliquent à votre utilisation de notre site Web (« site ») et de son contenu. Veuillez lire attentivement ces modalités et conditions d’utilisation..

EN ACCEPTANT CES CONDITIONS, OU EN UTILISANT CE SITE, VOUS CONVENEZ D’ÊTRE LÉGALEMENT LIÉ À CES CONDITIONS D’UTILISATION, À NOTRE POLITIQUE SUR LA CONFIDENTIALITÉ ET À NOTRE POLITIQUE SUR LES DROITS D’AUTEUR. VOUS ACCEPTEZ DE RECEVOIR LES AVIS REQUIS ET DE TRANSIGER AVEC NOUS PAR VOIE ÉLECTRONIQUE. SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD AVEC L’UN OU L’AUTRE DE CES ÉNONCÉS OU CONDITIONS, N’ACCEPTEZ PAS CES TERMES ET N’UTILISEZ PAS CE SITE.

Dans la mesure où il y aurait divergence entre ces conditions d’utilisation et notre politique sur la confidentialité ou la politique sur les droits d’auteurs, les présentes conditions d’utilisation prévalent.

Description des services

Simple Steps fournit divers contenus et services par voie du site Web www.simplestepsautism.com (et dans tout autre site Web de fournisseur qui serait régi par ces conditions d’utilisation, le « site »)..

Inscription et abonnement

Le contenu et les services offerts sur le site sont divisés en deux catégories : a) contenu et services accessibles sans inscription; b) contenu et services accessibles nécessitant un abonnement (p. ex., paiement de frais).

Pour vous inscrire et vous abonner, vous devrez fournir certaines informations, y compris des renseignements personnels, et pour l’abonnement, des informations financières sont demandées. Notre utilisation de ces données est assujettie à la Politique sur la confidentialité. Tous les frais payés pour l’abonnement ne sont pas annulables ou remboursables.

Notre site peut être utilisé par des particuliers ou des organisations. Si vous êtes un particulier, vous pouvez vous abonner en procédant tel qu’indiqué ci-dessous. Si vous êtes membre d’une organisation et voulez acheter de multiples abonnements ou diverses combinaisons d’abonnements, veuillez communiquer avec Simple Steps à info@simplestepsautism.com

Il y a un type d’abonnement, l’abonnement « Utilisateur ».

Un abonnement « Utilisateur » signifie qu’une personne dont le nom a été spécifié a le droit d’accéder au site afin d’utiliser le matériel de formation pour enseigner à un ou plusieurs étudiants. L’utilisateur spécifié peut accéder au site à partir d’une salle de classe, de son domicile ou de tout autre endroit, à la condition que son nom d’utilisateur et son mot de passe soient utilisés seulement par la personne dont le nom a été spécifié et à partir d’un seul lieu à la fois en tout temps.

Le nom d’utilisateur et le mot de passe fournis en lien avec un utilisateur ne peuvent servir qu’à la personne à qui ils correspondent nommément.

Toutes les informations que vous fournirez doivent être exactes et complètes. En achetant un abonnement, vous reconnaissez et garantissez à Simple Steps que vous êtes un utilisateur autorisé de toute information d’achat, comme les données sur la carte de crédit, que vous nous fournissez et que vous acceptez tous les frais résultant de votre abonnement.

Accès aux fonctionnalités du site

Pour accéder à certaines portions de ce site, vous devez fournir les informations d’ouverture de session et le mot de passe. Une fois que vous serez inscrit ou que vous aurez pris l’abonnement, vous aurez l’information sur l’ouverture de session et le mot de passe. Cette information est à votre usage seulement et n’est pas transférable.

Vous acceptez la responsabilité de garder votre mot de passe confidentiel et de toute activité qui pourrait se produire si vous aidez ou autorisez une autre personne ou entité à utiliser votre mot de passe. Vous acceptez d’aviser immédiatement Simple Steps dans l’éventualité où i) votre mot de passe serait perdu ou volé, ou ii) vous vous apercevez de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de toute autre brèche à la sécurité concernant le site.

Âge des utilisateurs

Les enfants de moins de 18 ans ne sont pas autorisés à utiliser le présent service, et les parents ou tuteurs légaux ne peuvent pas accepter les présentes conditions d’utilisation au nom d’enfants. Si nous sommes informés qu’un enfant de moins de 18 ans nous a fourni ou a tenté de nous fournir des renseignements personnels, nous ferons tout notre possible pour retirer ces données de votre dossier de façon permanente.

Utilisation non commerciale

Ce site et son contenu sont destinés à l’usage personnel du particulier ou de l’organisation qui a pris l’abonnement. Vous ne pouvez acquérir d’abonnement pour le compte d’une autre personne. Par exemple, vous ne pouvez pas revendre les services offerts sur ce site ni les distribuer à d’autres personnes.

Autres conditions touchant les abonnements

La facturation des abonnements se fait de façon récurrente. Les abonnés peuvent choisir le paiement mensuel ou annuel de l’abonnement au site. Dans chaque cas, la facturation sera faite une fois par mois, sans remboursement. Les abonnés acceptent de recevoir automatiquement et périodiquement leur facture, en fonction de la durée de l’abonnement, jusqu’à ce que l’abonné modifie ou annule son abonnement à la fin de la période visée par l’Entente, et tant que Simple Steps n’aura pas bénéficié d’un délai raisonnable pour modifier ou annuler l’abonnement.

Tout prix désigné comme étant une offre « promotionnelle » ou « spéciale » ou « pour une durée limitée seulement » ou pour toute autre offre de courte durée demeurera en vigueur pour la période désignée seulement et sera rajusté automatiquement au prix régulier à la fin de la période spécifiée. Simple Steps se réserve le droit de changer le prix de l’abonnement en tout temps.

Politique de confidentialité

Nous reconnaissons l’importance de vos renseignements personnels. Veuillez lire les modalités de notre Politique de confidentialité. Le fait que vous utilisiez ce site signifie que nous avons votre consentement continu relativement à notre Politique de confidentialité. Toutes les informations que vous fournissez à Simple Steps et toutes celles que Simple Steps obtient concernant votre utilisation du site sont assujetties à notre Politique de confidentialité.

Changements au site

Nous pouvons discontinuer ou modifier tout contenu, service, fonction ou caractéristique en tout temps, avec ou sans préavis.

Utilisation appropriée de ce site

Quand vous utilisez notre site, vous acceptez en tout temps de vous conformer aux directives suivantes. Vous pouvez utiliser Simple Steps pour des usages licites seulement et de façons qui sont compatibles avec toutes les lois applicables. Vous acceptez spécifiquement de ne pas :

• télécharger, afficher, envoyer par courriel, transmettre ou rendre disponible par tout autre moyen un contenu qui serait illégal, préjudiciable, menaçant, injurieux, harcelant, délictuel, diffamatoire, vulgaire, obscène, offensant, portant atteinte à la vie privée d’une personne ou inadmissible d’un point de vue racial, ethnique ou autre;

• usurper l’identité d’une autre personne ou entité ou prétendre faussement être affilié à toute personne ou entité;

• créer de faux en-têtes ou manipuler de toute autre manière les identificateurs pour dissimuler l’origine d’un contenu transmis;

• télécharger, afficher, envoyer par courriel, transmettre ou rendre disponible par tout autre moyen un contenu que vous n’avez pas le droit de diffuser aux termes de toute loi applicable ou en vertu de liens contractuels ou fiduciaires (comme des informations internes, exclusives et confidentielles apprises ou divulguées dans le cadre de relations de travail ou d’accords de non-divulgation);

• télécharger, afficher, envoyer par courriel, transmettre ou rendre disponible autrement tout contenu qui violerait un brevet, une marque commerciale, un secret commercial, des droits d’auteur ou tout autre droit exclusif (« droits ») de toute partie;

• télécharger, afficher, envoyer par courriel, transmettre ou rendre disponible autrement tout élément publicitaire ou promotionnel non sollicité ou non autorisé, pourriel, chaîne de lettres, opération pyramidale ou toute autre forme de sollicitation, sauf dans des domaines (comme le magasinage) qui sont conçus à cette fin;

• télécharger, afficher, envoyer par courriel, transmettre ou rendre disponible autrement tout matériel contenant des virus ou toute forme de code informatique, de fichiers ou de programmes pouvant interrompre, endommager ou limiter la fonctionnalité de logiciels ou d’équipement informatiques ou d’équipement de télécommunications;

• recueillir ou enregistrer des données personnelles concernant d’autres utilisateurs en relation avec la conduite prohibée énoncée ci-dessus.

• UTILISER TOUT PROGRAMME, ROBOT WEB (ARAIGNÉE OU COLLECTEUR) OU ROBOT DE RECHERCHE POUR RECUEILLIR OU « RÉCOLTER » DE L’INFORMATION DE CE SITE.

Droits exclusifs

Simple Steps et ses fournisseurs se réservent tous les droits de propriété intellectuelle existants dans tout contenu apparaissant sur le site. Aucune disposition des présentes ne sera interprétée de façon à vous donner droit d’une quelconque manière, par implication, préclusion ou autrement à de quelconques licences, titres de propriété ou droits de propriété intellectuelle détenus par Simple Steps ou par un tiers. Sauf stipulation contraire énoncée aux présentes, le contenu du site ne peut être copié, reproduit, publié à nouveau, téléchargé, affiché, transmis ou distribué par quelque moyen sans l’autorisation écrite de Simple Steps, sauf que, sous réserve de votre respect de ses conditions d’utilisation, Simple Steps vous autorise à visualiser le contenu auquel vous avez accès en vertu de votre abonnement. Pour les textes d’articles seulement, vous pouvez télécharger ou imprimer une copie de l’article à des fins personnelles et non commerciales exclusivement, à la condition de préserver dans l’article la mention des droits d’auteur et l’information sur l’année de publication.

Le contenu de ce site est protégé par les lois du Royaume-Uni et d’autres pays en matière de propriété intellectuelle. Toute violation des droits de Simple Steps ou des droits sur ses licences et de ses concédants de licences constitue un manquement à la présente entente.

IL EST INTERDIT AUX UTILISATEURS DE TENTER DE NEUTRALISER OU DE CONTOURNER TOUT MÉCANISME DE PROTECTION EMPLOYÉ PAR LE SITE POUR PROTÉGER SES DROITS D’AUTEUR, OU DE SE SOUSTRAIRE À CES MÉCANISMES DE QUELQUE AUTRE FAÇON.

Déclaration sur la notification électronique et votre consentement

Vous consentez à ce que nous vous transmettions par voie électronique des avis et autres informations concernant Simple Steps ou ce site, y compris des avis à toute adresse courriel que vous nous auriez fournie, tel qu’indiqué dans la Politique sur la confidentialité.

Contenu que vous ajoutez

Simple Steps peut vous permettre d’ajouter du contenu au site ou à ses fonctions. Ce contenu peut entrer dans l’une de deux catégories : a) contenu que l’utilisateur télécharge au site en vue de faciliter l’utilisation par d’autres du contenu ou des services offerts sur le site, mais qui n’est pas destiné à l’affichage public; b) contenu qu’un utilisateur télécharge au site pour qu’il soit en affichage public. Le contenu téléchargé par un utilisateur pour son usage seulement sera placé dans un « classeur » spécifique à cet utilisateur, et Simple Steps ne donnera accès à ce contenu qu’à l’utilisateur qui le télécharge. Nous vous offrons également la possibilité de partager cette information avec des tierces personnes que vous désignerez. Simple Steps prendra toutes les mesures raisonnables pour protéger les droits d’auteur du contenu enregistré dans un « classeur » d’utilisateur, MAIS TOUT CONTENU QUE VOUS TÉLÉCHARGEZ DANS VOTRE CLASSEUR SERA TÉLÉCHARGÉ À VOS PROPRES RISQUES.

Concernant l’autorisation d’utiliser les forums publics, vous acceptez de n’afficher aucun contenu pouvant violer les présentes conditions d’utilisation, les lois applicables et autres directives quant au contenu. Le contenu qui enfreindrait les règles applicables peut être enlevé et votre inscription ou abonnement résilié par la suite.

Si vous affichez du contenu dans un domaine public du site ou transmettez de toute autre façon du contenu à Simple Steps, vous accordez à Simple Steps et à ses compagnies affiliées le droit et la licence perpétuels, irrévocables, sous-licenciables et sans redevances d’utiliser, de copier, d’afficher, d’exécuter, de distribuer, de modifier, d’adapter, d’abréger, d’exploiter et de promouvoir ce contenu de quelque façon que ce soit et dans tout médium ou format commercial ou non commercial sans frais. Si vous désirez garder les droits d’auteur sur tout contenu que vous affichez, alors ne le transmettez pas à Simple Steps dans un domaine public.

Simple Steps se réserve le droit, mais sans aucune obligation, d’enregistrer les dialogues dans les forums publics, d’examiner les allégations de violations de cette Entente, de retirer tout contenu que vous fournissez et qui enfreint les conditions d’utilisation, et de fermer les comptes de l’utilisateur pour non-respect des modalités de cette Entente.

Si vous êtes un professionnel de la santé, vous ne pouvez pas fournir à Simple Steps des renseignements confidentiels sur la santé.

Aucune obligation de surveiller les contenus

Vous acceptez que nous ne sommes pas responsables du contenu qui n’est pas fourni par nous. Nous n’avons pas d’obligation de contrôler le contenu que vous soumettez ou affichez, mais nous avons le droit de le modifier ou de refuser de l’afficher, et le droit de retirer tout contenu pour quelque raison que ce soit et en tout temps.

Sites de tierces parties et de publicitaires

Simple Steps peut inclure sur son site des liens avec les sites Web de tierces parties. Vous convenez que nous ne sommes ni responsables ni redevables du contenu ou de tout autre matériel affiché sur les sites de tierces parties. Vous acceptez également que nous ne sommes pas responsables du contenu ou des allégations affichées par nos annonceurs. Nous ne sommes pas responsables non plus de toute transaction ou entente conclue entre vous et une tierce partie ou un annonceur. Vous reconnaissez et acceptez que Simple Steps n’est pas responsable de toute allégation ou perte en lien avec le site d’une tierce partie ou d’un annonceur.

Avis de non-responsabilité

Simple Steps NI Ltd fournit aux utilisateurs de l’information sur des méthodes d’enseignement et de traitement basées sur les principes de l’analyse appliquée du comportement (AAC). Comme Simple Steps ne peut pas vérifier de quelle manière sont utilisés les programmes fournis par nous, Simple Steps ne peut être tenu responsable ou redevable de quelque manière ou forme que ce soit de la planification, de la direction ou du suivi des programmes AAC.

LE PRÉSENT SITE NE VISE PAS À SE SUBSTITUER AUX CONSEILS DE PROFESSIONNELS QUE VOUS DEVRIEZ CONSULTER POUR VOTRE ENFANT OU UN ÉLÈVE. . En préparant son programme, Simple Steps a déployé tous les efforts raisonnables pour qu’il soit compatible avec les directives pour les consommateurs publiées par le groupe d’intérêt spécial sur l’autisme de l’Association for Behavior Analysis International (2007) (qui énonce les droits des consommateurs et les compétences spécifiques nécessaires pour planifier, diriger et évaluer des programmes d’AAC efficaces).

Les parents et professionnels ont accès à un éventail d’outils qui appuient leurs efforts d’intervention, comme des programmes scolaire, manuels et exemples de programmes écrits. Ces outils doivent être utilisés avec l’appui et la supervision de professionnels. Les vidéos et animations de Simple Steps font partie de ces outils.

LE PRÉSENT SITE NE FOURNIT PAS DE CONSEILS MÉDICAUX. LE SITE ET SON CONTENU NE SONT PAS DESTINÉS À SERVIR : I) À LA PRATIQUE DE LA MÉDECINE OU À LA PRESTATION DE DIAGNOSTICS OU DE TRAITEMENTS EN SANTÉ, II) À LA CRÉATION D’UNE RELATION MÉDECIN-PATIENT OU CLINIQUE, III) POUR APPUYER, RECOMMANDER OU COMMANDITER QUELQUE PRODUIT OU SERVICE MÉDICAL QUE CE SOIT DE RETHINK OU DE SES FILIALES, AGENTS, EMPLOYÉS, CONSULTANTS OU FOURNISSEURS DE SERVICES. DE PLUS, CE SITE NE DEVRAIT PAS ÊTRE UTILISÉ POUR TENTER D’ÉTABLIR UN DIAGNOSTIC D’AUTISME NI DE QUELQUE AUTRE CONDITION MÉDICALE, NI TENTER D’ÉVALUER LE STADE OU TOUT AUTRE ASPECT MÉDICAL D’UNE PERSONNE AYANT REÇU UN DIAGNOSTIC D’AUTISME. Tout le contenu de ce site est fourni à titre informationnel seulement. Ce contenu ne vise pas à se substituer aux conseils de professionnels. Vous devriez consulter un professionnel de la santé pour toute question concernant une condition ou un traitement médical. LE CONTENU DE CE SITE NE DOIT PAS VOUS INCITER À RETARDER LA RECHERCHE DE L’AVIS D’UN PROFESSIONNEL DE LA SANTÉ. Simple Steps fournit cette information et ce contenu sur le site à des fins d’éducation seulement. VOUS NE DEVEZ PAS UTILISER LE SITE POUR DEMANDER DES SERVICES MÉDICAUX D’URGENCE. EN CAS D’URGENCE, APPELEZ LE 999 [911 en Amérique] LE NUMÉRO DES SERVICES D’URGENCE LOCAUX OU VOTRE MÉDECIN DE FAMILLE.

Simple Steps n’est pas responsable de la mise à jour des données périmées ou du contenu moins récent du site. Tous les contenus et renseignements sont fournis à titre informationnel seulement, et les utilisateurs devraient consulter un professionnel au lieu de miser entièrement sur les informations du site. Nous pouvons actualiser ou corriger périodiquement l’information sur le site, MAIS NOUS NE PRÉTENDONS NI NE GARANTISSONS NULLEMENT QUE CETTE INFORMATION SERA EXACTE, À JOUR ET COMPLÈTE, ET NOUS NE PRÉVOYONS PAS L’ACTUALISER DE FAÇON ROUTINIÈRE.

Simple Steps ne promet pas que le site sera exempt d’erreurs ou ininterrompu; il vous est offert selon la disponibilité du site. Simple Steps ne peut pas garantir que toutes les données que vous téléchargerez seront exemptes de virus.

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Votre utilisation de ce site et de tout site qui y est lié est à vos risques. Nous offrons ce site et son contenu « TELS QUELS ». Nous et nos fournisseurs n’offrons aucune garantie expresse concernant ce site. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, NOUS ET NOS FOURNISSEURS RÉFUTONS TOUTE GARANTIE IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE QUE LE SITE A OU AURA UNE VALEUR MARCHANDE, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’EXACTITUDE, DE MISE À JOUR, D’INTÉGRALITÉ, DE CONVENANCE À UNE FIN OU À UN BESOIN EN PARTICULIER OU DE NON-CONTRAVENTION À LA LOI. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE CE SITE OU SON CONTENU RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES, SERONT EXEMPTS D’ERREURS ET FIABLES, OU QU’ILS SERONT OPÉRATIONNELS SANS AUCUNE INTERRUPTION. Comme certains pays ne permettent pas l’exclusion des garanties implicites, vous pourriez avoir des droits additionnels en vertu des lois locales.

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Indemnisation

Pour toutes considérations valables et pertinentes, dont l’acceptation et le caractère suffisant sont attestés aux présentes, vous libérez et pour toujours dégagez Simple Steps et ses administrateurs, actionnaires, employés et agents respectifs de toutes poursuites, causes d’actions, actions en justice, dettes, obligations, passifs, cautionnements, engagements, contrats, garanties, réclamations et demandes de quelque nature que ce soit que vous pourriez avoir, maintenant ou dans l’avenir, ou pour une raison quelconque ou émanant de, ou d’une manière quelconque attribuable à toute cause ou motif existant jusqu’à présent et, en particulier, mais sans limiter de quelque façon la généralité de ce qui précède, pour la raison ou par suite d’avoir utilisé notre site, ou le contenu ou les services du site ou parce que vous avez enfreint les termes et conditions d’utilisation du site. Vous acceptez de défendre, de dédommager et d’exonérer Simple Steps et ses filiales, ainsi que nos employés, sous-traitants, représentants, administrateurs et agents respectifs, pour tous dommages, réclamations et dépenses, y compris des frais juridiques, liés à votre utilisation ou à votre mésusage de ce site ou de tout contenu ou service lié au site. Nous nous réservons le droit, à nos propres frais, d’assurer la défense et le contrôle exclusifs de toute autre question autrement soumise à dédommagement par vous, auquel cas vous acceptez de coopérer avec nous pour faire valoir toute défense disponible.

Usage international

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Allégations de violation des droits d’auteur

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Vous acceptez que les lois de l’État du Royaume-Uni (Irlande du Nord), sans qu’il soit tenu compte d’éventuels conflits entre ces lois, ses domaines, votre usage du site et tout litige ou réclamation que vous pourriez avoir contre nous, et que la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne sont pas applicables.

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Divisibilité et intégration

Le présent contrat et tous les termes, politiques, règles et directives supplémentaires affichés sur ce site constituent l’intégralité de l’entente entre vous et nous et remplacent toute entente écrite ou verbale préalable. Si certains de ces termes sont tenus pour non valides ou inapplicables, la partie en cause sera interprétée de façon à se conformer aux lois applicables en reflétant le plus fidèlement possible les intentions originales des parties, mais toutes les autres parties resteront valides et applicables.

Résiliation

Nous nous réservons le droit de retirer votre autorisation d’utiliser ce site si vous enfreignez les conditions d’utilisation ou toute règle ou directive affichée sur le site, ou pour toute autre raison, à notre seule discrétion.

Cession /Transfert

Vous ne pouvez pas céder votre inscription ou abonnement à une tierce personne.

Changements aux conditions d’utilisation

Nous pourrons changer les conditions d’utilisation en tout temps. Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d’utilisation en cliquant sur le lien Conditions d’utilisation sur le site. Si vous continuez d’utiliser ce site après que nous aurons changé les conditions d’utilisation, vous signifiez que vous acceptez les nouvelles conditions. Vous avez la responsabilité de vérifier périodiquement s’il y a des changements à ces conditions. La date de la dernière révision est indiquée ci-dessous.

Renonciation

Si une quelconque disposition (ou partie) de ces conditions d’utilisation est incompatible avec la loi applicable ou si une quelconque disposition est jugée nulle, non valide ou autrement inefficace par un tribunal compétent, alors a) cette disposition (ou portion de celle-ci, s’il y a lieu) sera reformulée de manière à refléter le plus fidèlement possible les intentions originales des parties, conformément à la loi applicable, et b) les autres termes, dispositions, clauses et restrictions de ces conditions d’utilisation resteront valides et applicables.

Date de révision : 6/10/10